Perturbateurs endocriniens : cliquer ici

 Calcul taxe d’aménagement : http://taxe-amenagement.fr/

 DICRIM INTERCOMMUNAL

Qu’est ce que le PETR ?

 Reglement intérieur “fleurissement”

Règlement intérieur salle polyvalente

 

 

PLU St Père 2019

– Rapport PLU approuvé le 26/06/2019

– Rapport SPSL état initial

– Incidences environnement

– PADD St Père sur Loire

– OAP St Père sur Loire

– Règlement PLU SPSL

– Patrimoine St Père sur Loire

– Plan d’assainissement 1

– Plan d’assainissement 2

– Plan AEP nord

– Plan AEP sud

– Notices annexes sanitaires

– Liste des SUP ( sevitudes d’utilité publique) St Père sur Loire

– Plan SUP St Père

– Bordereau pieces

– SPSL plan zonage 1

– SPSL plan zonage 2

– SPSL plan zonage 3

– Titre dossier

 

 NORMES CONSTRUCTION MAISON INDIVIDUELLE