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 Qu'est ce que le PETR ?

 Reglement intérieur "fleurissement"

Règlement intérieur salle polyvalente

 

 

PLU St Père 2019

- Rapport PLU approuvé le 26/06/2019

- Rapport SPSL état initial

- Incidences environnement

- PADD St Père sur Loire

- OAP St Père sur Loire

- Règlement PLU SPSL

- Patrimoine St Père sur Loire

- Plan d'assainissement 1

- Plan d'assainissement 2

- Plan AEP nord

- Plan AEP sud

- Notices annexes sanitaires

- Liste des SUP ( sevitudes d'utilité publique) St Père sur Loire

- Plan SUP St Père

- Bordereau pieces

- SPSL plan zonage 1

- SPSL plan zonage 2

- SPSL plan zonage 3

- Titre dossier

 

 

 

 

 

 

 

 

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